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Catastrophe naturelle

Wilaya
Type de construction
Nombre d’étages de la construction
Superficie totale bâtie La construction
Dispose-t–elle d’un permis de construire ?	OuiNonNe sais pas
La propriété est-elle attestée par un acte notarié ou un acte administratif (État, wilaya, commune) ?	OuiNon
A t-elle été construite ou vérifiée conforme aux règles parasismiques ?	OuiNonNe sais pas
Selon quel règles de parasismiques est conforme?
Est-elle située ?
Est-elle située aux abords d’un ancien lit d’oued ou d’un cours d’eau ?	OuiNonNe sais pas
Aux abords, avez vous constaté des cas fréquents de refoulement ou de débordement des réseaux d’assainissement?	OuiNonNe sais pas
Est-elle construite sur du remblai ?	OuiNonNe sais pas
Si la construction a subi des dommages dus aux catastrophes naturelles mentionner la dans la case correspondante	Tremblement de terre Tempête Inondation Mouvement de terrain
Si le bien à assurer est une construction individuelle ou si c’est un immeuble en entier, Comprend-il un (ou des) sous-sol ou entresol Comporte-t-il des parties légères(panneaux en bois ou en aluminium, plaques minces en acier, tôle ondulées, toiture en tuile, en zinc, en tôle… ?	OuiNon
	Oui Non
Si le bien à assurer est un logement ou un local dans un immeuble, Est-il situé au RDC au sous-sol ou en entresol Est-il couvert totalement ou partiellement par une toiture (en tuile, en zinc, en tôle…) ?	OuiNon
	OuiNon
Valeur d’assurance de l'habitation	DA

SPA au capital social de 16 milliards de dinard D.A .Domiciliée au 5, Boulevard "Ché" Guevara ALGER. Tél : 213 021 96 66 66

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