Responsabilité Civile
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Chefs d'entreprises , Gérants de PMI / PME
Professions tous secteurs d'activités
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Vos responsabilités peuvent être mises en jeu à l'occasion de l'exercice de vos activités. La SAA vous propose ses formules de garanties:
LES ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE.
Une meilleure couverture pour les responsabilités des activités et des professions de toute nature.
ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITATION
L'assurance ' RC Exploitation ' couvre l'entreprise pour les dommages qu'elle cause à des tiers par sa faute dans le cadre de son activité, au cours de son exploitation. Les dispositions de cette garantie s'appliquent notamment aux dommages causés aux tiers du fait personnel, des travailleurs (préposés, gérants, ouvriers, etc.) et du matériel et installations de l'entreprise (immeuble, machines, ...).
Sont pris en charge les dommages matériels, corporels et immatériels lorsqu'ils sont la conséquence de préjudices couverts.
Exemples:
Au cours de travaux de tranchées, un câble de téléphone est arraché. Un grand magasin est déclaré responsable de l'état du sol ayant entraîné la chute d'un client. Un livreur de mazout provoque le débordement accidentel d'une citerne et pollue les propriétés voisines.
ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE APRES LIVRAISON
Cette assurance est l'extension de la RC Exploitation. Elle garanti la responsabilité du fabricant ou du vendeur pour les produits qu'il a livrés et celle de l'entrepreneur pour les travaux qu'il a exécuté, à l'occasion de la survenance de dommages matériels, corporels ou immatériels consécutifs à un vice provenant de plusieurs faits tels que: l'erreur, l'omission ou la négligence dans la conception, la fabrication, la transformation, la préparation, l'entretien, le montage, le stockage, etc.
L'assurance RC Après livraison apporte à l'entreprise, la sécurité nécessaire à l'innovation et à la volonté d'entreprendre dans la mesure où les garanties accordée au titre de cette assurance sont assorties d'une assistance juridique assurée par un réseau d'avocats-conseil agréés par la SAA.
ASSURANCES DE RESPOSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
Quelle que soit la nature de votre activité ou de votre métier, la SAA peut garantir les conséquences pécuniaires de votre responsabilité civile professionnelle, à la suite de dommages corporels, matériels et immatériels causés aux clients et aux tiers à l'occasion de l'exercice de votre profession, lorsque les préjudices causés ont pour fait générateur:
Un vice de conception Un vice de réalisation de fabrication, de montage, et autres activités sans exception ( sauf exclusion limitatives énoncées sur le contrat) Une faute, erreur, omission ou négligence commise dans l'exercice de la profession assurée (sauf exclusions contractuelles).
Ces garanties peuvent être étendues contractuellement aux personnes employées, aux animaux et matériels divers rentrant dans le cadre des activités, du fait des dommages causés aux tiers par ces derniers.